1 procès verbal de la réunion du 9 juin.
2 participation pour le financement de l ' assainissement collectif.
3 Motion zéro artificialisation.
4 Désignation d 'un référent déontologue.
5 Autonomie financière du budget eau et assainissement .
6 Décision Modificative budget communal .
7 Demande d' aide sociale .

8 Suppression de la régie des recettes .

9Retrait C A de STDIE du SDAA 54 AU 01/01/2024;

PDF :

1 désignation des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales
2 procès verbal de la réunion du 31 mars 2023
3 motion: poste de psychologue scolaire du RASED
4 Transfert de la compétence itinéraires cyclables
5 convention de visibilité hivernale
6 devis cimetière
point retiré
7 motion de soutien au maire de MAGNIERES
informations


PDF :

-1 approbation des procès-verbaux des 24 février et 17 mars 2023
-2 vote des taux d'imposition
-3 subventions aux associations
-4 vote des comptes de gestion communal eau et assainissement
-5 vote des comptes administratif communal investissement
-6 vote des comptes administratif eau et assainissement .
- 7 Affectation des résultats budget primitif commune
-8 Affectation des résultats B P eau et assainissement
-9 vote du budget communal
-10 Entrée au S D A A
-Informations

PDF :

-1 PV du procès-verbal du 24 février 2023
-2 achat terrain MARCHAL
- 3 informations

PDF :

-1 procès-verbal du 16/12/2023
-2 avenant bureau d'étude SINBIO
-3 Délimitation zone humide
-4 Prix de l'eau
-5 Travaux d'aménagement espace vert
- 6 chambre froide
-7 Raccordement électrique parcelle A 306
Informations

PDF :