schéma de mutualisation
-rapport d' activité de la communauté d communes du piémont vosgien
-programme de coupe 2016
-entrée et sorties du S D A A
-prix des concessions dans le cimetière communal
- convention de prise en charge pour le partage des frais de l' accompagnatrice scolaire

PDF :

fusion intercommunale
nombres de délégués communautaires
dotation de solidarité
dotation transitoire

PDF :

1 : approbation d' un agendas d'accessibilité progamée

2:demande de subvention D E T R

3: convention de vente et exploitation groupée de bois

4: devis sarl MARCHAL

5: programme coupe dxce bois pour l ' année 2015

6: devis assistance O N F

7: décision modificative budget eau no3 budget commune no 3

8: décision modificative budget eau




PDF :

AGENDAS ACCESSIBILITÉ
ASSAINISSEMENT
CRÉATION COMITÉ DE PILOTAGE
FORET
FORMATION CONTRAT D AVENIR
LOCATION CHAPITEAU
VOLET LOGEMENT ÉCOLE
RECRUTEMENT ADJOINT ADMINISTRATIF



PDF :

* Vote des comptes administratifs 2014
* Vote des comptes de gestion 2014
* Vote des budgets primitifs 2015
* Subventions aux associations
* Vote des 4 taxes
* Convention assistance technique avec le Conseil * Général de Meurthe et Moselle
* Convention avec le Centre de Gestion (Visite médicale)
* Contrat Mme HECKMANN Emmanuelle
* Contrat groupe santé
* Mise à disposition de l'abri aux associations

PDF :

* Emprunt assainissement
* Renouvellement convention logiciels informatiques
* Prix de l'eau et de l'assainissement 2015

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