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    Info du 29-03-2024
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2011 : 8 séances

Séance du 18 novembre 2011

- Contrat d'assurance prévoyance de garantie complémentaire au statu des agents des collectivités adhérentes

- Location salle polyvalente

- Tarif vente de bois de chauffage 2012

PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 27 octobre 2011

- Programme de marquage de bois 2012

- subvention AMF

- Dotation de solidarité


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 23 septembre 2011

Affaire NUSS
Renouvellement du poste agent entretien
Travaux 2012
Assainissement


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 29 juillet 2011

Loi sur les collectivités territoriales

Employé municipal, service entretien

Taxe jardin du souvenir



PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 09 juin 2011

Accompagnatrice scolaire année 2011-2012

Contrat employé communal

Subvention souvenir Français



PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 15 avril 2011

Contrat à Durée Déterminé Accompagnatrice Scolaire
Projet Pont de l'Étang
Droit de préemption sur la commune
Prix de l'eau et de l'assainissement
Taxes


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 21 mars 2011

Colis pour Pâques

Tableau de classement de la voirie communale

Prix du repas des anciens

Délibération convention Conseil Général de Meurthe et Moselle



PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 19 janvier 2011

Location salle polyvalente
Subvention bâtiment communal

PDF : Compte-rendu (1)

Seules les délibérations originales ont valeur légale.
Au besoin, elles peuvent être consultées en mairie.

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