• NEWS :
    Info du 29-03-2024
    jour de sortie des éco- sacs du mois d' AVRIL 2024
    mardi 9 avril
    mardi 23 avril

    ------------------

Sélectionnez une année
| 2011 || 2012 || 2013 || 2014 || 2015 || 2016 || 2017 || 2018 || 2019 || 2020 || 2021 || 2022 || 2023 |

2013 : 5 séances

Séance du 11 octobre 2013

Contrat accompagnatrice scolaire
Convention hivernale DITAM
Convention transport accompagnatrice scolaire
Programme coupe 2014
Devis débroussaillage
Devis NITTING
Don Monsieur TECLES
Fusion des budgets eau et assainissement
Prix du bois de chauffage
Prix de l'eau et de l'assainissement
Création d'une régie pour chèque de caution salle polyvalente
Stérilisation chattes


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 19 juillet 2013

-Carrière LINGENHELD
-Subvention association sportive collège de la haute vezouze
-DM n°2 budget communal


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 28 juin 2013

Dotation de solidarité 2013
Fusion budgets eau-assainissement
Dm n°2 eau
Subvention association CROC BLANC
Devis chaudière Ancienne école
Éclairage Fontaines
Location préau
Création d'une régie temporaire
Don Mr BEILLE
Location salle


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 07 juin 2013

Accompagnatrice scolaire
Achat terrain
Bureau étude Assainissement
Convention free
Location garde meubles
répartition des délégués communautaires
travaux sylvicole ONF


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 15 mars 2013

Vote du Compte administratif COMMUNE
Vote du Compte Administratif EAU
Vote du Compte Administratif ASSAINISSEMENT
Vote du Budget Primitif Commune
Vote du Budget Primitif EAU
Vote du Budget Primitif ASSAINISSEMENT
Vote des Comptes de Gestion COMMUNE, EAU et ASSAINISSEMENT
Vote des Quatre Taxes
Renouvellement convention ATESAT
Devis entretien réservoir
Devis travaux sylvicole Forêt
Devis travaux électriques station de pompage
Fourniture et pose d'un menuiserie PVC et isolante
Subventions aux associations
primes aux employés
contrat agent entretien
dématérialisation des actes
échange d'un terrain de même valeur
Indemnité exceptionnelle pour monsieur TRESSE Jean-Marie
Délégués communautaires après les élections municipales




PDF : Compte-rendu (1)

Seules les délibérations originales ont valeur légale.
Au besoin, elles peuvent être consultées en mairie.

haut
: Accueil : : Commune : : Secrétariat : : Conseil : : Galerie : : Contact : : A propos : : © AG : :   update : 23 février 2018