• NEWS :
    Info du 29-03-2024
    jour de sortie des éco- sacs du mois d' AVRIL 2024
    mardi 9 avril
    mardi 23 avril

    ------------------

Sélectionnez une année
| 2011 || 2012 || 2013 || 2014 || 2015 || 2016 || 2017 || 2018 || 2019 || 2020 || 2021 || 2022 || 2023 |

2017 : 5 séances

Séance du 06 décembre 2017

1:décision modificative
2: indemnité comptable du trésor
3:instruction des autorisation d' urbanisme
4:télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
5: fourrière animale
6: divers

PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 11 octobre 2017

1:DEVIS SICLIS
2: décision modificative
3:règlement eau
4:règlement assainissement
5:règlement assainissement non collectif
6:proposition de coupes exercices 2018
7: contrat d' approvisionnement
8:DEVIS SALEUSE
9: entrées et sorties du S D A A
10: projet mairie
DIVERS:

PDF : Compte-rendu (1) Compte-rendu (2)
Séance du 19 mai 2017

1 : approbation du zonage d' assainissement de la commune de tanconville

2: admission en non valeur

3: devis SICLI
4: divers

PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 14 avril 2017

1: objet: défense des intérêts de la commune de tanconville dans l' instance intentée devant la cour administrative de Nancy par monsieur FANTONI
2: location de l' appartement 28 grande rue
3: objet: repas des anciens
4:vote des quatres

PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 10 mars 2017

1) vote du compte administratif 2016 eau et assainissement.
2) vote du compte administratif 2016 commune
3) examen et vote du compte de gestion 2016
4)affectation des résultats 2016(eau assainissement
5) affectation des résultats 2016 ( commune)
6)annulation de la délibération concernant l' approbation du zonage d' assainissement de la commune de TANCONVILLE.
7) subvention aux associations
8) demande subvention au titre des communes fragiles 2017
9) travaux forestier
10) compétence P L U


PDF : Compte-rendu (1) Compte-rendu (2) Compte-rendu (3)

Seules les délibérations originales ont valeur légale.
Au besoin, elles peuvent être consultées en mairie.

haut
: Accueil : : Commune : : Secrétariat : : Conseil : : Galerie : : Contact : : A propos : : © AG : :   update : 23 février 2018