1) procès-verbal du 16/09/2022
2) convention instructions autorisations droits des sols
3) convention assistance technique
4) Mission du correspondant incendie et secours
5) motion alerte finance
6) prorogation de l'aménagement forestier
7) proposition de coupes 2023
8) renouvellement de la convention de prestations intégrées
10) reprise du projet assainissement
11 sorties du S D A A 54

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1) CONVENTION MÉDECINE
2) CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES
3) Prix de la salle des fêtes et paiement
4) Vente parcelle

5) Approbation de l?état d?assiette pour les affouages
6) RÈGLEMENT AFFOUAGE

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1 Vote des taux d' imposition
2Vote des comptes administratifs
3 vote des comptes de gestion communal eau et assainissement.
4 Affectation des résultats.
5 Nomenclature M 57
6 Motion écotaxes
7 Complément au règlement de la salle des fêtes.
8 Ajustement provision pour dépréciation des créances douteuses
9 Pose d' une citerne incendie
10 Devis broyeur à branches



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1 subventions aux associations
2 Devis ordinateur serveur nas
3 Devis France SOLAR
4 Motion s n c f
5 création d' un comité consultatif
6 location de la salle des fêtes à l association des conjoints survivants

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