-DÉCISION modificative BP eau et assainissement
- INDEMNITÉ DU RECEVEUR PRINCIPAL
-ACHAT foret
- VOYAGE SCOLAIRE
- ACHAT EPAREUSE

PDF :

1 droit de préemption urbain
2 Décision modificative BP commune BP eau et assainissement.
3 Mensualisation des factures d' eau
4Facturatuin d'eau aux propriétaires
5 Compétence eau et assainissement
6 Chèque GROUPAMA
7 Convention hivernale
8 Convention d' assistance technique dans le domaine de l 'eau ,la voirie et de l' aménagement.
9 Remboursement plaques cimetière
10 Recrutement agent recenseur
11 proposition coupe 2019 ( devis ) O N F
12 Zonage assainissement
13 sortie du,S D A A
14 Motion T G V .




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- tarif de location de la salle des fêtes pour un après - midi
-tarif de la salle des fêtes pour location rendu sale
-facturation de l 'eau aux propriétaires de bien immobilier
- convention pour la vérification réglementaire des installations commune de défense d' incendie
- devis RECEVEUR
-Aménagement des espaces vert devis THOUVENIN
-travaux O N F pour l ' année 2018
-convention pour la transmission des actes soumis au contrôles de la légalité avenant n 1
adhésion a la SPLX-DEMAT
ADHÉSION à MEURTHE ET MOSELLE DÉVELOPPEMENT 54
- REMBOURSEMENT ENVOI COURRIER EN RECOMMANDE


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-1 vote du compte administratif2017 eau et assainissement

- 2 vote du compte administratif 2017commune
-3 examen et vote des comptes de gestion 2017
-4 affectation des résultats2017 (eau et assainissement )
- 5 affectation des résultats 2017 ( commune )
- 6 budget communal 2018
- 7 budget eau et assainissement 2018
- 8 subvention aux associations
- 9 vote des quatres taxes
- 10 RIFSSEP
- 11 compétence protection des données
- 12 location de la salle ( spécifique)
- 13 devis défibrillateur
- 14 devis NITTING
- 15 taxe de branchement
- 16 convention de transition énergétique


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