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2019 : 5 séances

Séance du 18 décembre 2019

- proposition de coupe 2020

-indemnité allouée au comptable du trésor

-déclaration de procédure infructueuse pour plusieurs lots MAPA marché public mairie

-pose de MACADAM

PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 11 septembre 2019

1 DÉCISION modificative n2 B P eau et assainissement
2 décision modificative n1 B P commune
3 Devis curage de fossé
4 Devis maintenance informatique
5 Devis ordinateur
6 Travaux mairie : devis prélèvement
7 Travaux mairie
8 Complémentaire santé
9 Participation complémentaire santé des agents territoriaux
10 Caution salle des fête et prêt des tables et bancs
11 Modification statuts C C V P
12 Adhésion au groupe AGENCE FRANCE LOCALE
13 Rapport de gestion du conseil d' administration de la SPL- XDEMAT


PDF : Compte-rendu (1) Compte-rendu (2)
Séance du 22 mai 2019

-1 remboursement frais internet
-2 travaux mairie
-3 travaux sylvicoles 2019
-4 Evolution du système de santé
- 5 Droit de préemption urbain
- 6 Facturation du bois de chauffage

PDF : Compte-rendu (1) Compte-rendu (2)
Séance du 27 mars 2019

1 vote des taxes
2vote du budget communal
3 budget annexe eau et assainissement
4 gestion du cimetière communal
5 convention avec la commune de parux
6 devis NITTING
7 opposition de l' encaissement des recettes des ventes de bois par l' office national des forets en lieu et place de la commune
8 périscolaire
9 zonage d' assainissement

PDF : Compte-rendu (1) Compte-rendu (2)
Séance du 26 février 2019

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1° VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 EAU ET ASSAINISSEMENT
2 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 COMMUNE
3° EXAMEN ET VOTE DES COMPTES DE GESTION 2018
4°AFFECTATION DES RÉSULTATS 2018(Eau assainissement)
5°AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017 (Commune)
6° SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
7° SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
8° REVALORISATION INDEMNITÉ ÉLUS
9°LOCATION PRÉAU
10°INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE AGENT RECENSEUR





PDF : Compte-rendu (1) Compte-rendu (2)

Seules les délibérations originales ont valeur légale.
Au besoin, elles peuvent être consultées en mairie.

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