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| 2011 || 2012 || 2013 || 2014 || 2015 || 2016 || 2017 || 2018 || 2019 || 2020 || 2021 || 2022 || 2023 | 2019 : 5 séances Séance du 18 décembre 2019 Séance du 11 septembre 2019 1 DÉCISION modificative n2 B P eau et assainissement 2 décision modificative n1 B P commune 3 Devis curage de fossé 4 Devis maintenance informatique 5 Devis ordinateur 6 Travaux mairie : devis prélèvement 7 Travaux mairie 8 Complémentaire santé 9 Participation complémentaire santé des agents territoriaux 10 Caution salle des fête et prêt des tables et bancs 11 Modification statuts C C V P 12 Adhésion au groupe AGENCE FRANCE LOCALE 13 Rapport de gestion du conseil d' administration de la SPL- XDEMAT PDF : Séance du 22 mai 2019 Séance du 27 mars 2019 1 vote des taxes 2vote du budget communal 3 budget annexe eau et assainissement 4 gestion du cimetière communal 5 convention avec la commune de parux 6 devis NITTING 7 opposition de l' encaissement des recettes des ventes de bois par l' office national des forets en lieu et place de la commune 8 périscolaire 9 zonage d' assainissement PDF : Séance du 26 février 2019
- 1° VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 COMMUNE 3° EXAMEN ET VOTE DES COMPTES DE GESTION 2018 4°AFFECTATION DES RÉSULTATS 2018(Eau assainissement) 5°AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017 (Commune) 6° SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 7° SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 8° REVALORISATION INDEMNITÉ ÉLUS 9°LOCATION PRÉAU 10°INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE AGENT RECENSEUR PDF : Seules les délibérations originales ont valeur légale. Au besoin, elles peuvent être consultées en mairie. |