Séance ordinaire

- DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGET COMMUNAL
- DÉCISION MODIFICATIVE BUDGET EAU
- DEMANDE DE SUBVENTION FSIL
- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES COMMUNES FRAGILES
- CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES
- MOMIMATION RÉGISSEUR ET SUPPLÉANT
- LOCATION SALLE DES FÊTES
- FORET TVA
- NOMINATION COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
- POSE MÉRIDIENNE

PDF :

1: affectation des résultats2015( budget communal )
2:vote des 4 taxes
:3vote budget primitif 2016
4: affectations resultat2015 ( budget eau et assainissement
5: vote du budget primitif eau et assainissement
6 :location
7: travaux forestiers 2016( devis O N F)

PDF :

1 : vote du compte administratif 2015 eau et assainissement
2:vote du compte administratif 2015 commune
3: examen et vote de gestion 2015
4:subventions aux associations
5: convention de prise en charge pour le partage des frais de l ' accompagnatrice scolaire
6:suppression du transport méridien
7 : admission e no valeur BP eau et assainissement
8:décision modificative BP communal
9:approbation du plan de zonage sommaire
10:mission de maitrise d' ?uvre relative à l' assainissement communal avenant N2
11 : bail de location emplacement dans le hangar communal à l' ACCA
12 :location de chasse
13: demandes de subventions diverse
14: remboursement des frais kilométriques de l' agent communal
15 : suppression du budget C C A S
16: titularisation:
17: t va foret


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