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2014 : 8 séances

Séance du 15 décembre 2014

* Contrat avenir
* Convention hivernale
* Document unique
* DM commune
* Remboursement frais kilométriques
* Indemnité percepteur

PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 24 octobre 2014

* Remboursement assainissement
* Contrat aidé
* Achat terrain
* Location appartement
* Dotation de solidarité
* Subvention école
* Remboursement intervention appatement
* Location salle Mme MAIRE Audrey
* Programme coupe de bois 2015
* Photocopieur
* Entrées-Soties du SDAA 54


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 25 juillet 2014

* Adhésion MND54
* Avis sur enquête publique carrière LINGENHELD
* Convention transport scolaire
* Devis sèche-mains
* nomination régisseurs


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 06 juin 2014

* Prix du bois de chauffage 2014-2015
* Bois Monsieur MARCHAL
* Acceptation de chèque
* Convention SDE
* Commission Appel d'offre
* Contrat d'assurances statutaires
* Délégation de signature
* DM 1 budget assainissement-eau
* DM 2 budget assainissement - eau
* heure supplémentaire employé de ménage
* Prix de l'eau et de l'assainissement 2014
* Prix des repas
* Tarif location de la salle


PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 15 avril 2014

* Vote des 4 taxes
* commission communales des impôts
* devis aire de stabilisation devant cabane de chasse
* devis assiettes
* devis coffret électrique appartement communal
* devis éclairage fontaines
* devis onf
* cotisation maire ruraux de France
* désignation membre ccas hors conseil
* vote des subventions



PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 04 avril 2014

* Commission d'Appel d'offre
* Commission Communale des Impôts Directes
* commission assainissement
* commission foret + comité consultatif a la commission foret
* commission travaux et urbanisme
* Conseilles communautaires
* Délégation du conseil au maire
* Délégué local au cnas
* Délégué a l'association des communes foresteries
* Délégué au sdaa
* Indemnités du conseil au maire
* Indemnités aux adjoints
* Membres du ccas
* Ccas
* Titularisation

PDF : Compte-rendu (1)
Séance du 07 mars 2014

* Compte de gestion
* Compte administratif
* Affectation du résultat
* Devis table salle des fêtes

Séance du 20 février 2014

* Adhésion à meurthe et moselle développement
* Contrat d'entretien de l'éclairage public
* Devis d'entretien de taille des prunus
* Devis Varilum
* Fondation du patrimoine
* Appartement communal
* Maintenant défibrilateur
* Prolongation contrat STV
* Radar pédagogique
* Renouvellement CAUE


PDF : Compte-rendu (1)

Seules les délibérations originales ont valeur légale.
Au besoin, elles peuvent être consultées en mairie.